Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROMANEE
Numéro de dépôt :
1069018
Date de dépôt :
27/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROMANEE
Déposée le 27 septembre 1978 par TRANSOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROMANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROMANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROMANEE est expirée depuis le 27 septembre 1988.
TRANSOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017